Bourse du carbone

Une bourse du carbone est un marché de négociation et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre.



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Une bourse du carbone est un marché de négociation et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre (CO2, méthane, protoxyde d'azote…).

Un tel marché peut exister à un niveau national, ou mondial si les droits attribués sont rigoureusement de même nature[1]. Un tel mécanisme est prévu par le protocole de Kyoto[2].

Fonctionnement

Pour l'autorité, la bourse du carbone sert à diminuer les couts d'adaptation de son industrie à une limite à l'émission : sans bourse, une firme A en dessous de son quota ne fera plus aucun efforts de réduction (même s'ils sont faciles et peu coûteux pour elle ), tandis qu'avec une bourse un effort de réduction pourra se monnayer ; en sens inverse, une industrie B qui dépasse son quota et pourrait difficilement (à grands frais) diminuer ses émissions pourra acheter des quotas en plus. Globalement, la totalité A + B peut diminuer ses émissions à moindre frais que si la même réduction est exigée scindément à chacun.

En outre, on peut s'attendre à d'autres effets, suivant les règles définissant les droits et surtout s'ils sont (ou non) achetables par des non-utilisateurs, les États émetteurs, etc. Une telle bourse pourraient en effet permettre de la spéculation, des pressions à la baisse d'émissions par des acheteurs de droits non utilisateurs (groupe environnementalistes, gouvernements), la constitution d'un marché dérivé (achat et vente à terme) , etc.

Acquis à titre onéreux ou gratuit, les droits d'émissions serait ensuite échangeables. L'attribution d'origine des droits (à titre gratuit ou onéreux, pour une durée limitée ou non, etc. ) est indépendante du mécanisme de la bourse ; elle n'est pas incompatible avec un mécanisme de taxation des émissions.

Les mécanismes de marchés sont une idée moderne, mais l'EU ETS (European Union Emission Trading Scheme -- le marché européen du carbone, cf. infra) n'est pas le premier. Les premiers mécanismes d'échange de droits de polluer furent mis sur pied pour combattre les émissions de polluant atmosphérique causant les pluies acides aux États-Unis, tels que définis dans le protocole de Montréal. Ces mécanismes initiaux ont permis de diminuer notablement les pluies acides, mais il existe des nombreuses différences importantes avec le dispositif de bourse du carbone. Ces différences rendent impossible toute comparaison entre ces deux dispositifs.

Situation européenne

Ce type de marché existe déjà, surtout en Europe. Le marché de permis européen ou "European Union Emissions Trading Scheme" (EU ETS) est en 2008 le mécanisme européen d'échange de droits d'émission principal dans le monde.

Les installations fixes d'une puissance supérieure à 20 MW se voient attribuer des quotas d'émission. Chaque début d'année, les installations concernées doivent détenir un nombre de quotas équivalent à leurs émissions de l'année précédente sous peine de sanctions. Le quotas manquants ou surnuméraires peuvent être échangés sur le marché. L'idée est que les entreprises qui peuvent diminuer leurs émissions pour un coût faible pourront ainsi vendre leurs droits à des entreprises qui ne sont pas en mesure de diminuer leurs émissions.

Le marché a été organisé en phases. La période 2005-2007 a été la phase pilote de test . Le seconde période couvre 2008-2012. Au début de chaque phase, chaque État-Membre élabore un Plan National d'Allocation des Quotas (PNAQ) qui doit être accepté par la Commission Européenne.

La sanction pour une entreprise qui émet sans disposer des permis était de 40 €/tC en première phase, passant à 100 € en seconde phase, plus l'obligation d'acheter des permis pour être en règle.

Exemple

Année 0

20 tonnes d'émissions disponibles sur le marché des émissions

Compagnie A émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 10 tonnes

Compagnie B émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 10 tonnes

Année 1

18 tonnes disponibles sur le marché des émissions

Compagnie A émet 8 tonnes de CO2, pour un quota de 9 tonnes

Compagnie B émet 10 tonnes de CO2, pour un quota de 9 tonnes

La compagnie B doit acheter à la compagnie A une réduction d'émission d'une tonne pour respecter son quota. La compagnie A est récompensée pour ses réductions substantielles.

Activité sur la première période

En date de 2006, le marché BlueNext (filiale de NYSE Euronext à Paris) est le marché au comptant le plus liquide du monde. Les marchés de New York et Chicago devront attendre que les États-Unis ratifient le protocole de Kyoto pour pouvoir aussi coter des droits d'émissions.

Début 2006, le permis d'émission pour une tonne de CO2 s'échangeait à peu près 25 € pour un volume de l'ordre de 2 000 000 de tonnes échangées sur BlueNext. Mi-mai 2006, le cours a brutalement chuté suite à la publication des statistiques montrant que les quantités de permis d'émission allouées excédaient les besoins réels. Fin 2006, le prix du permis d'émission sur le marché spot tend vers les coûts de transaction (très faibles). En effet, les permis d'émissions ne sont pas transférable d'une période à l'autre, et par conséquent les permis valables pour 2005-2007 sont sans valeur pour 2008.

Cours des permis d'émission du CO2 en Europe.

Bilan critique

À l'issue de la phase pilote 2005-2007, le dispositif ne fonctionne pas correctement. Le prix du droit d'émettre une tonne d'équivalent CO2 passe de 30 en 2004 à 0, 20 après avril 2006, marquant un effondrement de la valeur des droits d'émissions jusqu'en 2007 et un excédent de quotas comparé à la demande pour cette période d'émission. Acheter des droits d'émission est par conséquent envisageable et bien moins couteux que de diminuer ses émissions, ce qui peut s'interpréter de différente façon (les quotas étaient trop élevés, le dispositif étant alors un échec ; ou : les réductions réalisées ont été en avance et suffisantes dès la fin 2005, marquant au contraire un grand succès).

Autres marchés

Aux États-Unis, sept États du Nord-Est (le Connecticut, le Delaware, le Maine, le New Hampshire, le New Jersey, l'État de New York, et le Vermont) ont créé l'Initiative Régionale contre l'Effet de Serre (Regional Greenhouse Gas Initiative ou RGGI). L'organisme sera opérationnel en 2009 mais ses règles de fonctionnement ont été publiées en 2006.

Vrac

23 multi-nationales ont constitué un groupe commun lors de la réunion pour le changement du climat du G8, en janvier 2005 lors du forum économique mondial. Ford, Toyota, British Airways et BP en font partie. Le 9 juin 2005, ce groupe a publié une déclaration commune mentionnant le fait qu'il était indispensable d'agir contre le changement climatique, et qui insistait sur l'importance de trouver des solutions basées sur le marché.

Notes et références

  1. Par contre, il y aura obligatoirement tout autant de marchés que de définition règlementaire des droits d'émissions, il faut par conséquent d'attendre à ce qu'il y en ait plusieurs.
  2. (en) Emissions Trading.

Voir aussi

Liens externes

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"La bourse du carbone au Québec"

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